Novembre 2023 Novembre 2023
Des règlements de police qui impactent les camps
Depuis quelques années, les communes mettent en place des règlements généraux de police (RGP) spécifiques pour les camps. L’intention est bonne étant donné que ces règlements visent à assurer le bon déroulement des camps et à favoriser des relations harmonieuses avec les riverains. Toutefois, lorsqu’ils sont rédigés en réponse à des problématiques récurrentes, ils peuvent devenir excessifs et avoir un impact réel sur l’organisation de ton camp. Explications.
Les règlements généraux de police touchent différents sujets (alcool, hike, musique amplifiée…) et peuvent mener, dans certaines communes, aux mesures suivantes :
Pour corser le tout, les autorités communales étant responsables de la rédaction de ces règlements, ils varient généralement d’un endroit à l’autre. Résultat, il est indispensable que tu t’informes chaque année sur le règlement en vigueur dans la commune où se déroule ton camp, et ce pour éviter les mauvaises surprises. Des surprises qui pourraient au mieux, chambouler l’agenda du camp (démontage et remontage des pilotis, annulation du hike), au pire, vous couter de l’argent.
Deux conseils donc :
Le règlement général de police (RGP) régit les matières relevant des missions de la commune notamment en termes de propreté, de sécurité et tranquillité des espaces publics. Or, à moins d’avoir dans ton staff un étudiant en droit habitué aux textes législatifs, la lecture et la compréhension du règlement peuvent être ardues.
La plupart des communes mettent donc à disposition des vadémécums qui résument le contenu de ces RGP en termes accessibles au commun des mortels !
Tu es en camp dans une commune germanophone ou néerlandophone ? Des versions francophones de ces règlements devraient exister, n’hésite pas à poser la question.
La question des règlements touchant aux camps est un sujet qui nous occupe depuis plusieurs années. Tout d’abord, nous défendons les droits de nos membres en nous opposant à des règles abusives. Cela dit, ces règlements pouvant vraiment servir le bon déroulement des camps, nous cherchons donc aussi à les améliorer et, tant que possible, à les harmoniser. Oui, mais voilà, c’est un travail de longue haleine ! D’ici à ce qu’on fasse des miracles, tu as donc deux missions :
Si tu as le sentiment que certaines mesures sont abusives, contacte-nous. Il est important de respecter les règles, mais celles-ci doivent également respecter les droits de chacun.
Tu peux toujours en discuter avec le propriétaire de l’endroit, mais il ne sera peut-être pas très au clair sur le sujet. La source d’information la plus fiable reste donc la commune. Tu devrais trouver le règlement sur son site web. Cela dit, le plus simple reste de contacter directement l’administration communale.
